Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES TEXTILES DE PROTECTION – SOTEXPRO
/
SOTEXPRO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOTEXPRO
SOCIETE DES TEXTILES DE PROTECTION – SOTEXPRO, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1273031
Date de dépôt :
09/06/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/06/2023

Présentation de la marque SOTEXPRO

Déposée le 9 juin 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES TEXTILES DE PROTECTION – SOTEXPRO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOTEXPRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES TEXTILES DE PROTECTION – SOTEXPRO domicilié(e) Le Pont Rochand, Route de Montchal - 42360 - PANISSIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 887 350 395 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France.

La marque SOTEXPRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1273031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 24

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SOTEXPRO est expirée depuis le 9 juin 2023.

SOCIETE DES TEXTILES DE PROTECTION – SOTEXPRO a également déposé les autres marques suivantes : SAINT ROCH , CROCFEU , SOPRANE , Soprane


SOCIETE DES TEXTILES DE PROTECTION – SOTEXPRO, Société par Actions Simplifiée - Le Pont Rochand, Route de Montchal - 42360 - PANISSIERES - France - SIREN 887350395


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France


Renouvellement sans limitation le 4 février 2003 n°2236076 - Publication au BOPI 2003-02-04

Renouvellement sans limitation n°2018915 - Publication au BOPI 1993-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-44

Inscription le 4 mai 1993 - Transmission de propriété n°158209 - Publication au BOPI 1993-05-04

Inscription le 1 mars 2010 - Changement de nature juridique n°517828 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-01

Renouvellement sans limitation le 19 mars 2013 n°2524879 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-03-19

Des tissus, tissus de protection et notamment des alèzes.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).